Apple Watch: le litige avec Masimo concernant des brevets coûte désormais 818 millions de dollars à Apple

Le litige d'Apple concernant les brevets de l'Apple Watch est devenu considérablement plus coûteux. Bloomberg Law rapporte que le juge fédéral James V. Selna a ordonné à Apple, le 5 octobre, de verser à l'entreprise de technologies médicales Masimo 184 millions de dollars supplémentaires en intérêts. Cette décision fait suite au verdict d'un jury rendu en novembre 2025, qui accordait à Masimo 634 millions de dollars de dommages et intérêts. Le total atteint ainsi environ 818 millions de dollars, auxquels pourraient s'ajouter d'autres intérêts jusqu'à ce qu'Apple paie.

Apple a fait valoir que ces intérêts procureraient à Masimo un gain injustifié. Le juge n'a pas été de cet avis, citant les orientations de la Cour suprême : les intérêts calculés depuis la date à laquelle les redevances auraient dû être versées ne font que placer le titulaire du brevet dans la situation qui aurait été la sienne s'il avait reçu l'argent à temps. Masimo n'a toutefois pas obtenu tout ce qu'elle demandait. Selna a rejeté le taux d'intérêt de 7 % réclamé et a plutôt retenu les coûts d'emprunt de Masimo elle-même, avec une capitalisation annuelle. À 7 %, les intérêts auraient totalisé environ 243 millions de dollars.

Un brevet expiré en 2022

Pourquoi Apple doit-elle payer pour un brevet qui a expiré il y a quatre ans ? Le brevet n° 10,433,776 couvre une technique d'oxymétrie de pouls à faible consommation et a expiré en 2022 ; l'affaire concernait donc des ventes passées. Le jury a accepté l'argument de Masimo selon lequel l'Apple Watch, avec ses notifications de fréquence cardiaque et son mode d'entraînement, constitue un "moniteur patient" au sens du brevet. Apple a soutenu sans succès que ce terme désignait du matériel médical classique plutôt qu'une montre connectée. Sa demande d'un nouveau procès a également été rejetée.

Rien ne change pour les acheteurs actuels, puisque la décision n'affecte aucune fonctionnalité actuelle. Il s'agit également d'une affaire distincte du litige devant l'ITC, l'agence américaine du commerce, concernant la mesure de l'oxygène dans le sang, qu'Apple a remporté en avril. Apple a indiqué qu'elle ferait appel, soulignant que Masimo avait invoqué plus de 25 brevets, dont la plupart ont été déclarés invalides.

Des semaines coûteuses devant les tribunaux américains

Une facture de 818 millions de dollars ne déstabilisera pas Apple, mais ce n'est pas une somme négligeable. Le contexte plus large est plus intéressant : fin septembre, un jury de San Diego a condamné Apple à verser 5,7 milliards de dollars de dommages et intérêts dans une affaire concernant le Taptic Engine. Il reste incertain que les procédures d'appel permettent finalement de réduire ces montants. Ce qui est clair, c'est qu'après plus de six ans, le litige avec Masimo n'est toujours pas terminé.