Qualcomm bat Arm devant les tribunaux — et ne gagne que 2 $

Un jury fédéral du Delaware a conclu qu'Arm avait enfreint son accord de licence avec Qualcomm et délibérément perturbé la relation commerciale du fabricant de puces avec Meta Platforms. Toutefois, le jury n'a accordé à Qualcomm que 2 dollars de dommages-intérêts symboliques, permettant aux deux entreprises de revendiquer une forme de victoire.
Le verdict fait suite à un procès de cinq jours et marque le dernier épisode d'un différend qui a tendu les relations entre deux des principaux acteurs de l'industrie des semi-conducteurs. Les actions d'Arm ont reculé d'environ 1 % à la suite de la décision.
Qualcomm a salué le verdict, affirmant qu'il confirmait qu'Arm avait enfreint son accord de licence d'architecture (ALA), manqué à ses engagements et délibérément agi pour perturber les activités de Qualcomm. L'entreprise a qualifié cette issue de victoire pour l'innovation et la concurrence.
Nous sommes satisfaits que le jury ait conclu qu'Arm avait enfreint son accord de licence d'architecture (ALA) de longue date avec Qualcomm, manqué à ses engagements et délibérément agi pour perturber les activités de Qualcomm, - Qualcomm.
Qualcomm a ajouté que le verdict, conjugué à sa précédente victoire judiciaire, « révèle davantage les intentions plus larges d'Arm de nuire à Qualcomm et à son écosystème ». L'entreprise a déclaré qu'elle restait concentrée sur le développement de ses processeurs Oryon et d'autres produits semi-conducteurs.
Arm a toutefois également revendiqué une issue favorable. L'entreprise a déclaré que le jury avait statué en sa faveur sur quatre demandes, tout en n'accordant à Qualcomm qu'un dollar de dommages-intérêts pour chacune des deux demandes sur lesquelles elle avait perdu. Arm a soutenu que cette indemnisation symbolique confortait sa position selon laquelle elle avait agi de bonne foi dans le cadre de son accord de licence technologique.
Malgré les efforts de Qualcomm pour poursuivre cette affaire dans le but de priver Arm de milliards de dollars au titre de nos accords de licence, le verdict du jury confirme qu'Arm a agi de bonne foi dans le cadre de son accord de licence technologique, et l'indemnisation de seulement deux dollars confirme le bien-fondé des arguments d'Arm dans cette affaire, - Arm.
L'entreprise a ajouté qu'elle restait concentrée sur la fourniture de technologies à ses clients, partenaires et actionnaires.
Le différend porte sur l'accord de licence de Qualcomm avec Arm, qui permet à Qualcomm d'utiliser l'architecture de processeur d'Arm. Les entreprises se sont affrontées au sujet des conditions de licence et d'allégations d'ingérence dans les activités de Qualcomm. Leur relation s'est détériorée depuis que SoftBank a pris le contrôle d'Arm en 2016 et qu'Arm s'est lancée dans le développement de ses propres puces. La licence de Qualcomm court jusqu'en 2033.
Le verdict ne règle pas tous les points de désaccord entre les entreprises. Qualcomm continue de faire valoir d'autres arguments concernant les conditions de licence et une disposition contractuelle qui, selon elle, pourrait lui permettre de cesser de verser des redevances pendant cinq ans à la suite d'un manquement. Ces questions pourraient avoir des conséquences financières plus importantes que les 2 dollars accordés par le jury.
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